COMMANDE
Nos collections sont proposées dans la limite de disponibilité des papiers auprès de nos fournisseurs et pour la durée d’une saison, exemple :
- saison 2002/2003 : Du 01/10/2002 au 30/09/2003
- saison 2003/2004 : Du 01/10/2003 au 30/09/2004

DELAI DE LIVRAISON
Nos produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée dans notre formulaire de commande. Le délai de livraison après acceptation du B.A.T est de 2 semaines environ. Ce délai pourra être modifié en cas d’accord entre la société « JARDIN D’OZ » et son client, néanmoins JARDIN D’OZ ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou de rupture de stock de papier chez un fournisseur. JARDIN D’OZ se dégage de toute responsabilité en cas de retard de livraison dû à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie…).

TRANSFERT DE PROPRIETE – TRANSFERT DE RISQUES
Le transfert de propriété des produits au profit de l’acquéreur, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. Par ailleurs, aucun produit ne sera expédié avant paiement complet de la facture. En revanche, le transfert de risque de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l’acquéreur.

PAIEMENT
Le paiement s’effectue dans les conditions prévues lors de la commande :

-100% à la commande
- les frais de port sont à la charge de l’acquéreur, ils seront réglés lors de la commande.

Le paiement de votre commande peut s’effectuer par chèque bancaire, accompagné du bon de commande que vous pouvez imprimer depuis notre site Internet, le tout adressé à : JARDIN D’OZ – 1 ancienne route de Chalon– 71500 LOUHANS (seuls les chèques en euros seront acceptés).

FRAIS DE PORT
Les frais de port sont découpés en plusieurs zones :

- Zone 1 : France métropolitaine.
- Zone 2 : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Grande-Bretagne, Grèce, Gibraltar, Irlande, Italie, Internet, Liechtenstein, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Suisse.
- Zone 3 : Autres pays CEE, Algérie, Maroc, Tunisie, Internet
- Zone 4 : Autres pays d’Afrique, Amérique du nord, Proche Orient, Moyen Orient, Asie centrale.
- Zone 5 : Amérique centrale, Caraïbes, Amérique du sud, Asie.
- Zone 6 : Océanie.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles vous concernant sont traitées avec la plus stricte confidentialité, lors de vos achats nous ne vous demandons que les informations indispensables à la qualité de nos services et du traitement de vos commandes. En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données vous concernant.

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l’acheteur qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait à se prévaloir de tout document contradictoire et notamment, ses propres conditions générales d’achat, l’acte d’achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Dijon, tribunaux du siège social de JARDIN D’OZ où sont formés les contrats entre les deux parties.